Conditions d’utilisation
Ces conditions constituent l’entente entre vous et Sparkle & Innovation Inc. (« nous »), Vancouver, Canada.
- Admissibilité. 16 ans ou plus. Un seul compte, à votre nom.
- Ce que vous obtenez. L’accès aux cours auxquels vous êtes inscrit tant que l’Academy existe, y compris après la période de prime.
- Vos travaux. Vos réponses, schémas et textes vous appartiennent. Vous nous autorisez à les conserver et à les examiner pour la rétroaction, et à les utiliser de façon anonymisée pour améliorer les cours.
- Intégrité. Les examens se font seul, sans l’aide d’autres personnes ni d’outils d’IA. Partager questions ou réponses est interdit. La tricherie peut entraîner le retrait d’attestations.
- Attestations. Délivrées par Sparkle & Innovation Inc. ; ce ne sont pas des diplômes reconnus par l’État. Les niveaux supérieurs restent valides seulement s’ils sont renouvelés.
- Frais. Voir la Politique de frais et de remboursement.
- Contenu. Le matériel nous appartient ou appartient à nos concédants. Usage personnel seulement.
- Responsabilité. Dans la mesure permise par la loi, notre responsabilité est limitée aux sommes payées dans les 12 mois précédant la réclamation. Rien ne limite les droits que vous confère la Loi sur la protection du consommateur du Québec ou toute autre loi impérative.
- Modifications. Nous vous avisons avant tout changement important, au moins 30 jours à l’avance au Québec. Les règles de prime d’un cours déjà payé ne sont jamais modifiées à votre désavantage.
- Droit applicable. Lois de la Colombie-Britannique ; les consommateurs conservent la protection des lois impératives de leur lieu de résidence et peuvent s’adresser à leurs tribunaux.
Cette version française a été traduite automatiquement et peut contenir des erreurs de traduction. En cas de doute, la version anglaise fait foi.